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Marques déposées par GARSUAULT Jean
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VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL
GARSUAULT Jean

Numéro de dépôt :
1574248
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL de GARSUAULT Jean

Présentation de la marque VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL

Déposée le 7 février 1990 par GARSUAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARSUAULT Jean, domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE (dossier no 2159823) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2159823) - France.

La marque VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL est expirée depuis le 7 février 2010.

GARSUAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PARIS , CHATEAU DE PARIS , CABRIOLET , FROMAGE DU DIMANCHE , LOCRONAN , FROMAGERIE FRANCAISE , DERILACT , AÏLLEFIN , PUBLIMARK , AÏLLERON


GARSUAULT Jean - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE (dossier no 2159823) - France


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2159823) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159823 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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